Une bonne partie du stress que les pigistes portent au sujet de la TPS/TVH n'a rien à voir avec le calcul. Ce qui empêche vraiment les gens de dormir, c'est une seule question : est-ce que je dois même la facturer ?
C'est là le vrai point de bascule, et une fois que vous l'avez compris, le reste se met en place rapidement. Alors voici le portrait complet, en langage clair. Quand vous devez vous inscrire, quand vous n'y êtes pas obligé, quel taux va sur la facture, et ce que l'ARC s'attend à voir. C'est écrit pour un pigiste solo au Canada plutôt que pour un cabinet comptable. Si votre situation sort de l'ordinaire, la dernière section vous dit exactement quand appeler quelqu'un.
La ligne des 30 000 $ qui décide de tout
Voici la règle qui prend presque tous les nouveaux pigistes au dépourvu.
Si votre revenu brut reste sous les 30 000 $ sur quatre trimestres civils consécutifs, l'ARC vous considère comme un « petit fournisseur ». Un petit fournisseur n'a pas à s'inscrire à la TPS/TVH, ne la facture pas, et ne produit pas de déclarations de TPS/TVH. Vous facturez votre client pour votre travail, point final, sans ligne de taxe.
Le chiffre se mesure de façon continue plutôt que sur une année civile bien nette de janvier à décembre. Vous surveillez donc n'importe quelle suite de quatre trimestres consécutifs, et dès que votre revenu total sur ceux-ci dépasse 30 000 $, l'abri du petit fournisseur prend fin.
Ce 30 000 $ est un montant brut, avant les dépenses. C'est aussi le revenu taxable mondial de toute votre entreprise, clients étrangers compris. Les gens ratent ce détail et supposent qu'une année surtout composée de factures américaines les garde sous la ligne. Ce n'est pas toujours le cas.
Ce qui arrive quand vous la dépassez
Dépassez 30 000 $ dans un seul trimestre civil et vous cessez d'être un petit fournisseur immédiatement. La vente même qui vous a fait franchir le seuil est déjà taxable, et vous devez vous inscrire tout de suite.
Franchissez-le graduellement, sur quatre trimestres plutôt qu'en un seul, et vous obtenez une courte période de grâce. Vous cessez d'être un petit fournisseur à la fin du mois qui suit le trimestre du dépassement, et vous avez 29 jours à partir de cette date pour vous inscrire. Après quoi, la TPS/TVH doit figurer sur chaque facture que vous envoyez.
Une fois inscrit, vous percevez la taxe au nom du gouvernement, vous la conservez, et vous la remettez au moment de produire votre déclaration. Cette taxe n'a jamais été votre argent. La traiter comme un revenu est le piège de trésorerie le plus fréquent chez les pigistes nouvellement inscrits, alors mettez-la de côté quelque part de séparé le jour même où elle rentre.
Vous pouvez aussi vous inscrire avant d'y être obligé
Beaucoup de pigistes s'inscrivent volontairement alors qu'ils sont encore sous les 30 000 $. La raison, ce sont les crédits de taxe sur les intrants. Une fois inscrit, vous pouvez récupérer la TPS/TVH que vous payez sur vos dépenses d'entreprise légitimes, l'ordinateur portable, les abonnements logiciels, le bureau en espace partagé, en la déduisant de la taxe que vous percevez.
Que ça vaille la peine dépend de combien vous dépensez en coûts d'entreprise taxables par rapport à la taxe que vous percevriez et remettriez. Si vous achetez beaucoup d'équipement et de logiciels, l'inscription volontaire peut remettre de l'argent dans vos poches. Si vos coûts sont minimes, elle ajoute surtout de la paperasse. C'est le premier endroit où une courte conversation avec un comptable se rentabilise.
Quel taux ? Regardez votre client, puis lisez le tableau
Pour la plupart des services, le taux n'est pas fixé par l'endroit où vous habitez. Il est fixé par l'endroit où se trouve votre client.
Un pigiste de Calgary qui facture un client de Toronto applique le taux de l'Ontario plutôt que celui de l'Alberta. Les règles du « lieu de fourniture » pointent vers la province du client pour la grande majorité du travail de service en pige. Un même designer peut donc envoyer deux factures le même après-midi à deux taux différents, et les deux sont correctes.
Voici les taux de TPS/TVH de 2026 selon la province du client :
| Province | Taux | Taxe |
|---|---|---|
| Ontario | 13 % | TVH |
| Nouveau-Brunswick | 15 % | TVH |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 15 % | TVH |
| Île-du-Prince-Édouard | 15 % | TVH |
| Nouvelle-Écosse | 14 % | TVH |
| Alberta, C.-B., Manitoba, Saskatchewan | 5 % | TPS |
| T.N.-O., Nunavut, Yukon | 5 % | TPS |
| Québec | 5 % TPS + 9,975 % TVQ | voir plus bas |
Le Québec, c'est une conversation à part
Le Québec fait fonctionner deux taxes côte à côte. Vous facturez la TPS fédérale de 5 % et la Taxe de vente du Québec (TVQ) de 9,975 % par-dessus. Ensemble, elles arrivent autour de 14,975 % en taux effectif.
La TVQ est aussi administrée séparément, par Revenu Québec, avec sa propre inscription. Si vous êtes établi au Québec ou que vous facturez régulièrement des clients québécois au-delà du seuil, vous gérez probablement à la fois un compte de TPS/TVH et un compte de TVQ. La plupart des outils de facturation conçus aux États-Unis ne gèrent tout simplement pas la TVQ, et c'est exactement pour ça que tant de pigistes québécois finissent par la calculer à la main.
Les clients hors du Canada
Les services que vous fournissez à un client hors du Canada sont généralement détaxés, ce qui veut dire que vous facturez 0 % de TPS/TVH. Vous déclarez quand même la vente, et si vous êtes inscrit vous pouvez encore réclamer les crédits de taxe sur les intrants pour les dépenses derrière ce travail, mais le client ne paie aucune taxe de vente canadienne. Ça vaut la peine de confirmer les détails pour votre type de travail, car quelques catégories de services comportent des exceptions.
Ce que la facture doit montrer
Une fois inscrit, une facture conforme doit porter votre numéro de TPS/TVH. C'est la pièce que les pigistes oublient. L'ARC exige que votre numéro d'inscription apparaisse pour que votre client puisse réclamer ses propres crédits de taxe sur les intrants, et un client qui ne peut pas les réclamer va le remarquer.
Au-delà de ça : le nom de votre entreprise, le nom du client, la date de la facture, une description du travail, le montant avant taxe, la taxe indiquée sur sa propre ligne (ou ses propres lignes, dans le cas du Québec), et le total. Gardez la taxe sur une ligne distincte chaque fois. L'enfouir dans le total complique votre tenue de livres et celle de votre client, et c'est le genre de chose qui transforme une remise de cinq minutes en un après-midi complet.
Un mot rapide sur la TVP
La TPS/TVH et la TVQ ne forment pas tout le portrait des taxes de vente. La Colombie-Britannique, la Saskatchewan et le Manitoba appliquent leurs propres taxes de vente provinciales (TVP) séparément du système fédéral. Que la TVP touche ou non votre service précis dépend de la province et du type de travail, et les règles sont plus étroites et plus pointues que celles de la TPS/TVH. Si vous facturez des clients dans ces trois provinces, c'est le deuxième endroit où un comptable gagne ses honoraires.
Quand parler à un professionnel
Ce guide couvre la forme des règles, la partie qui est pareille pour tout le monde. Votre situation comporte des détails qu'un billet de blogue ne peut pas voir : le calcul de l'inscription volontaire, la TVP sur un service précis, un mélange inhabituel de clients étrangers et canadiens, ou le trimestre où vous êtes sur le point de franchir la ligne. Une courte séance avec un comptable ou un préparateur de déclarations inscrit auprès de l'ARC autour de ces moments-là est une assurance bon marché, et c'est une dépense d'entreprise.
Là où Loot entre en jeu
La partie mécanique, appliquer le bon taux pour la province de chaque client, c'est la partie qu'un logiciel devrait simplement faire à votre place. C'est comme ça qu'on a bâti Loot. La TPS, la TVH et la TVQ sont sur la facture par défaut, le taux suit automatiquement la province du client, et votre numéro d'inscription se trouve là où l'ARC le veut. Vous n'êtes pas en train de chercher sur Google « est-ce que le Manitoba charge la TPS ou la TVH » en plein milieu de l'envoi d'une facture.
Loot est canadien, conçu pour les pigistes, et gratuit pour commencer, avec jusqu'à cinq clients et des factures illimitées sur le forfait gratuit. Si vous quittez un outil qui devient plus cher ou qui retient vos paiements, voici notre point de vue sur le passage de Wave à autre chose.
Réglez d'abord la question de l'inscription. Le reste, c'est juste se souvenir de mettre la taxe sur une ligne bien à elle.
FAQ
Est-ce que je dois facturer la TPS/TVH comme pigiste au Canada ? Seulement une fois inscrit. Si votre revenu brut est sous les 30 000 $ sur quatre trimestres civils consécutifs, vous êtes un petit fournisseur et vous ne facturez pas de TPS/TVH du tout. Franchissez ce seuil et vous devez vous inscrire, puis la facturer sur chaque facture.
Quel taux de TPS/TVH est-ce que je facture à un client d'une autre province ? Pour la plupart des services en pige, le taux suit la province de votre client plutôt que la vôtre. Un pigiste en Alberta qui facture un client ontarien applique la TVH de 13 % de l'Ontario. En 2026, les provinces à TVH sont l'Ontario (13 %), la Nouvelle-Écosse (14 %), puis le Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve-et-Labrador et l'Île-du-Prince-Édouard (15 %) ; les autres sont à 5 % de TPS.
Est-ce que je facture la taxe aux clients hors du Canada ? Généralement non. Les services rendus à un client hors du Canada sont habituellement détaxés, donc vous facturez 0 % de TPS/TVH. Vous déclarez quand même la vente et vous pouvez encore réclamer les crédits de taxe sur les intrants si vous êtes inscrit.
Comment fonctionne la TVQ du Québec ? Au Québec, vous facturez 5 % de TPS plus 9,975 % de TVQ, administrée séparément par Revenu Québec. Ça fait environ 14,975 % combiné, et ça signifie habituellement une inscription à la TVQ distincte en plus de votre compte de TPS/TVH.
Devrais-je m'inscrire volontairement avant d'atteindre 30 000 $ ? Vous le pouvez, et certains pigistes le font pour réclamer des crédits de taxe sur les intrants sur leurs dépenses d'entreprise. Ça vaut la peine quand vos coûts d'entreprise taxables sont assez élevés pour que les crédits l'emportent sur la paperasse supplémentaire. Faites le calcul avec un comptable pour votre situation.
Cet article est de l'information générale et n'est pas un conseil fiscal. Confirmez votre situation précise auprès de l'ARC, de Revenu Québec ou d'un comptable qualifié.